REGLEMENT INTERIEURE

Règlement Intérieur de l’association BPC



Article 1 - Membres

L'association comprend des membres réguliers, des membres occasionnels et des membres d'honneurs.
Les membres de l'association quels qu'ils soient peuvent pratiquer l'activité AIRSOFT et peuvent participer à tous les projets de l'association sauf mention extraordinaire.
Chaque membre possède un droit de vote pour élire le Conseil d'Administration et représente une voix quel que soit son statut. En cas d'égalité lors d'un vote, la voix du président est prépondérante.
Les membres peuvent proposer des projets et les mener à bien avec l'accord préalable du Conseil d'Administration.

Article 2 - Adhésion - Cotisation

Pour être adhérent, un bulletin d'adhésion doit être rempli et la cotisation doit être acquittée.
Les cotisations sont dues pour une année courante du 1er mars au 29 février de l'année suivante, même si l'adhésion intervient en cours d'année.
Chaque adhérent s'engage à respecter les statuts, le règlement intérieur de l'association et le code de conduite, inhérent à la pratique de cette activité, dont une copie lui sera fournie. Mention en sera faite sur le bulletin d'adhésion.
Tout adhérent devra être majeur.
Pour adhérer :
" Les membres réguliers "
Ils doivent satisfaire aux exigences décrites dans les statuts. Le droit d'adhésion dont ils doivent s'acquitter est la cotisation de 30 €. Un membre régulier peut accéder aux parties gratuitement.
" Les membres occasionnels "
Ils doivent satisfaire aux exigences décrites dans les statuts. Le droit d'adhésion dont ils doivent s'acquitter est de :
• 5 € par partie, pour les joueurs ayant leur équipement ( réplique , protection oculaire réglementaire , consommable )
• 10€ pour les joueur n'ayant pas d'équipements, une réplique avec protection oculaire ainsi que les consommables leur seront prêtés

Une participation aux frais pourra être demandée aux membres et aux participants de certaines parties, afin de couvrir d’éventuels frais supplémentaires.

Article 3 - Responsabilité civile Association

BPC souscrit un contrat d'assurance couvrant sa responsabilité civile et les dommages liés à l'activité associative. L'assurance de l'association couvre les dommages corporels et les dommages incorporels de ses membres adhérents et associés. Chaque participant aux activités de l'association, qu'il soit membre régulier, occasionnel, ou invité doit disposer d'une responsabilité civile personnelle, généralement inclue dans le contrat "multirisque habitation", pour couvrir les dommages provoqués par non respect des règles et usages de l'activité Softair ou par un acte grave, voire délibéré.





Article 4-Code de conduite
L’association BPC prône la bonne humeur, le fair-play et le respect.
Les membres de l’association BPC s’engagent à respecter les valeurs de
l’association, en étant courtois, fair-play et en s’interdisant de porter atteinte de quelque
façon que ce soit et par quelque média que ce soit à l’intégrité d’un joueur, d’un membre
d’une autre association ou d’un non joueur.
Le non respect de ce code de bonne conduite, plaintes d’autres associations,
Ou de membre BPC concernant un membre de l’association pourrait mener a sa radiation.

Article 5 – Terrain de rencontre

Les rencontres seront pratiquées sur les terrains mis à la disposition de l'association avec au moins deux membres organisateurs. L’association BPC préconise l’utilisation de billes bio. Tous les adhérents devront respecter le terrain mis a leur disposition.
Tous les adhérents devront respecter le code de conduite pour le bon déroulement des parties. Tout problème d'ordre matériel devra être communiqué le plus tôt possible au responsable matériel. De la même manière les problèmes physiques devront être signalés au plus tôt à l'un des membres du bureau de l'Association. L’association BPC préconise l’utilisation de billes bio.

Article 6 - Radiation des adhérents - Démission

La radiation peut être prononcée pour :
- Non-paiement de la cotisation
- Infraction aux statuts, au présent règlement ou au code de conduite après délibération du Conseil d'Administration.
- Tout adhérent peut démissionner quand il le désire. Les démissions ne peuvent donner lieu à remboursement de tout ou partie de la cotisation. La démission devra être signifiée par écrit et dûment visée par les parties concernées

Article 7 - Approbation et modifications du règlement intérieur

Le règlement est établi et modifié par le bureau.
Le règlement intérieur a la même force obligatoire pour les membres que les statuts.
Ce règlement intérieur doit être porté à la connaissance de tous les membres adhérents de l'Association. Une signature de chacun des membres adhérents attestera qu'il en a pris connaissance.





Article 8 – Puissance des lanceurs, Règles de sécurité et de Fair-play

Toutes les répliques d'armes de type SOFTAIR sont autorisées pendant les parties (manuels, Blow back, électriques, fusils à pompe ou fusils de sniper) dans la mesure où elles respectent les normes de puissance et de limitation de vitesse suivantes :


Lanceur de billes électrique
AEG : 400 FPS maximum en sortie de canon (bille de 0.20gr) Distance d’engagement :

Manuels et Blow back : 400 FPS maximum en sortie de canon (bille de 0.20gr) Distance d’engagement :

Fusils de sniper (BOLT et PSG-1) : 500 FPS maximum en sortie de canon (bille de 0.20gr) Distance d’engagement :

Toutes les répliques seront susceptibles d'être chronométrées et vérifiées à tout moment lors des parties, par un des organisateurs, et ce avec un chronographe. Toute personne prise en train de jouer avec une arme non conforme, devra utiliser une autre réplique sous peine d'exclusion en cas de refus.
Le port de lunettes ou de masque de protection ainsi qu’une protection faciale est obligatoire lors des jeux, sous peine d'exclusion du terrain. Ce matériel devra être adapté à la pratique de l’AirSoft. En « Safe zone », les lanceurs devront être en position de sécurité, c est à dire sélecteur de tir verrouillé.
Les organisateurs s'interdisent de prendre des risques pouvant nuire à la sécurité physique et à la santé des joueurs. Il est interdit à tout joueur, lors du déroulement du jeu, d'avoir une attitude violente et agressive envers un autre joueur ou d'avoir un contact physique qui pourrait entraîner une situation conflictuelle : En cas de litige en cours de partie, n'hésitez pas à consulter un des membre du bureau. Le passage sur l'aire de jeu d'une personne étrangère à la partie entraîne la suspension immédiate du jeu tant qu'elle n'en est pas sortie. Les participants au jeu se doivent d'avoir une attitude correcte vis à vis de ces personnes et doivent faire en sorte de ne pas les effrayer.
Il est interdit de porter une tenue, des insignes, d'avoir un comportement, de tenir des propos ou d'émettre des idées entrant dans le cadre de la Loi sur l'incitation à la haine raciale
Le transport des répliques entre les véhicules et le site de jeu, devra se faire soit dans des sacs appropriés, l’emballage d’origine ou dans une mallette, afin de ne pas nuire à l’ordre publique.





Article 9 - Utilisation de moyens pyrotechniques
Pour des raisons de sécurité et par respect des terrains qui nous sont prêtés, l’usage de grenades AirSoft explosives ou de toutes autres formes de moyens pyrotechniques est prohibé (sauf cas spécifique définit avant la partie). De plus, en cas d’incident, la responsabilité civile de l’utilisateur sera engagée.Les lance-grenades propulsant les billes par gaz (type M203 à gaz) et les lance-grenades mécaniques (type M203 mécaniques) sont autorisés.
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Important
RAPPEL : Décret 99-240 du 24Mars 1999 relatif aux condition de commercialisation de certains objets ayant l'apparence d'une arme à feu :
ARTICLE 1 : L'offre, la mise en vente, la distribution à titre onéreux ou gratuit des objets neuf ou d'occasion ayant l'apparence d'une arme a feu, destinés à lancer des projectiles rigides, lorsqu'ils développent à la bouche une énergie supérieure à 0,08 joule et inférieure ou égale à 2 joules, sont réglementées dans les conditions définies par le présent décret.
ARTICLE 2 : La vente, la distribution à titre gratuit à des mineurs ou la mise a leur disposition à titre onéreux ou gratuit des produits visés à l'article 1er du présent décret sont interdites.







secrétaire BPC président BPC trésorier BPC