Réglementation Airsoft depuis le 1ER janvier 2012

1/ puissance des répliques Décret 99-240 au 1ER janvier 2012


- 300 FPS pour les répliques d arme de point
- 350 FPS pour les lanceurs tirant en automatiques
- 400 FPS pour les semi automatiques bloqués
- 450 FPS a 500 FPS MAXI pour soit 137M/s pour les répliques de fusil a réarmement manuel gaz /co2 et électronique ( comme les PSG1 )
- 2 Joules 500 FPS en sortie de bouche et la limite officiel pour que votre réplique ne soit pas considéré comme une arme par les forces de l ordre et la lois française
- Depuis la nouvel loi de janvier tout type de réplique supérieur a 2 joules et considérer comme arme de 7 eme catégorie non déclaré a la préfecture et punissable de 15000 EURO d amende et penne de prison
- Il est obligatoire de marquer par etictage vos réplique ( maxi 2 joules ) conformément a la loi
- bouchon rouge doive être placer sur vos réplique a chaque fin de partie chargeur a l extérieur et réplique en sécurité




TERRAINS


- L'airsoft reste une activité réservée aux personnes majeurs , concrètement l utilisation d une réplique de puissance supérieur a 0.08 J par un mineur est interdite par la loi
- De plus , L autorisation parentale ne représente aucune valeur légale et ne peut supplanter la loi
- L accès au terrains de jeu doit être refusé au mineurs , leur présences au sein d une activité réglementée peuvent s avérer risquées pour les joueurs majeur en cas d accidents ( poursuites judiciaires , assurance , parent responsable , propriétaire du terrain )




ACCESSOIRES ET PERSONNALISATION


- L uniforme des unités et administrations tels que gendarmerie ou police national sont à proscrire puisqu ils sont interdit , sinon fortement réglementés port illégal d uniforme, usurpation de qualité de pouvoir même si le jeu d'airsoft ne doit se pratiquer que sur le domaine privé
- La loi et stricte les tenu sont autorisé du moment quel ne représente pas d insigne faite attention a vos gilet il ne doit pas être marqué police dessus ou autre ....
- Réplique cachée de la vue du public séparée des chargeurs et batteries chargeur vide a l extérieur des sacoches
- rester respectueux des passant si il vienne a pénétrer un terrain privé appeler immédiatement un responsable de la team et annoncé l arrêt de la partie en court pour éviter tout type d accident


CONCLUSION


_ Tout mineur exerçants l airsoft sur un terrain privé doit être dénoncé au force de l ordre leur réplique seront confisqué et détruite si il vient a arrivé un accident sur le terrain nous serions les responsables ainsi que les propriétaires


_ Les joueur mineur possédant des répliques de 0.08 joules conformément autorisé par la loi sont limiter mes autorisé uniquement dans leur domicile style jardin privé sous la responsabilité de leur parent


_ Tout joueur de l équipe soutirant de l argent ou pas a des mineurs leur donnent axé a notre terrain serra poursuivie l association elle même portera plainte et le joueur serra interdit d airsoft il serra dénoncé au force de l ordre et enregistrer par moi même a la FFA qui annoncera par la suite les fait de se joueur et signaler a toute les team déclaré et enregistrer a la FFA si cette même personne se présente a des team non déclaré elle encourra une procédure pénal et de 15000 euro d amende je rappel que l association et a bute non lucratif tout les font récupérer seront réinvestie pour avoir des amélioration sur le terrain ainsi que pour les joueur eu même et aussi dans le but d amélioré nos scénario .





_ Je precise aussi que les répliques vendu a des mineur en magazin sont interdite meme sous présentation de carte d identité de personne majeur parent ..... elle ne peuvent passer au dessus de la loi et sont punissable de poursuite judiciaire